Le plan local d'urbanisme (PLU)

Image PLU

 PLU en vigueur actuellement

Vous trouverez ci-dessous les différents documents composant le PLU de 2004, modifié en 2010 :

Règlement PLU Marcilly/Tille

Notice explicative additif PLU

Zonage central au 2000e (13/09/10)

Zonage général au 5000e (19/09/10)

 

PLU en cours de révision


PLU soumis à enquête publique du 22 novembre au 22 décembre 2017 ainsi que le zonage d'assainissement et le PDA (périmètre des abords).


  Enquête Publique Unique

- projet de révision du PLU
-projet du zonage d'assainissement
- projet de périmètre délimité des abords
autour du monument historique de la commune


Les pièces du dossier d'enquête sont consultables et téléchargeables ci-dessous :

  Projet de révision du PLU

0- PDG -ENQUETE PUBLIQUE- PLU
0- Accord Préfète dérogation article L.142-5
0- AVIS PPA -ENQUETE PUBLIQUE-REVISION PLU
0- BORDEREAU DES PIECES -ENQUETE PUBLIQUE- PLU
0- DELIBERATION -ARRET- REVISION PLU
1- RAPPORT PRESENTATION -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
2- PADD -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
3- Orientations aménagement -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
4.1- Plan zonage BOURG 2500 -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
4.2- Plan zonage Commune 5000 -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
5- Règlement - ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
6- Eléments remarquables - ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
7- Liste des ER - ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
8- Plan réseaux eau potable et assainissement -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
9- Plan servitudes 5000 -ARRET- REVISION PLU
10- Liste des servitudes  -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
11- Arrêté préfectoral protection puits de Marcilly -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
12- Arrêté préfectoral classement sonore -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-0 PDG Fiches recommandations STAP -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-1 -Fiche sdap_implantation -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-2 -Fiche sdap_aspect_des_murs -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-3 -Fiche sdap_couleurs -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-4 -Fiche sdap_menuiseries -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-5 -Fiche sdap_couverture -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-6 -Fiche sdap_utilisation_combles -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-7 -Fiche sdap_panneaux solaires -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-8 -Fiche sdap_ clôtures -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-9 -Fiche sdap_coffrets EDF -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
13-10 -Fiche sdap_bâtiments_agricoles -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
14- Guide retrait-gonflement argiles -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU
14- PDG Guide retrait gonflement argiles -ENQUETE PUBLIQUE- REVISION PLU

 Projet du zonage d'assainissement

0- PDG Révision zonage d'assainissement -ENQUETE PUBLIQUE-
0- Bordereau pièces -zonage d'assainissement ENQUETE PUBLIQUE-
ANNEXE -PLAN DE ZONAGE 2500- Révision zonage d'assainissement -ENQUETE PUBLIQUE-
ANNEXE -PLAN DE ZONAGE 5000- Révision zonage d'assainissement -ENQUETE PUBLIQUE-
Délibération arrêt projet de révision du zonage d'assainissement
Rapport -Révision Zonage d'assainissement -ENQUETE PUBLIQUE-



 Projet de périmètre délimité des abords autour du monument historique de la commune

0- PDG PDA -ENQUETE PUBLIQUE- PLU
0- Bordereau pièces PDA -ENQUETE PUBLIQUE-
1- Note d'enjeux PDA -ENQUETE PUBLIQUE-
2- Plan périmètre actuel MH-PDA -ENQUETE PUBLIQUE-
3- Plan projet PDA -ENQUETE PUBLIQUE-
4- Délibération PDA CM 10-07-2017 -ENQUETE PUBLIQUE-
5- Arrêté de classement église -26-10-1925 -ENQUETE PUBLIQUE-
6- Courrier 30-11-2015 accord ABF modification périmètre PDA -ENQUETE PUBLIQUE-

 

Consultez l'arrêté en cliquant ici

Retrouvez ci-dessous l'avis d'enquête publique :

 Pour toute question ou remarque éventuelle, une adresse mail est à votre disposition :

revisionplu@marcillysurtille.fr

 

 

 SPL : L'ECOQUARTIER AMI


Les communes de Marcilly/Tille et Is/Tille ont décidé d'engager une concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) pour l'aménagement de l'écoquartier AMI.

Cette concertation publique est composée entre autre de réunions publiques qui ont eu lieu à :

Is/Tille : le jeudi 1er décembre 2016
Marcilly/Tille : le vendredi 2 décembre 2016

(plus d'infos en cliquant sur la photo ci-dessous)

visuel coulée verte écoquartier ami

 

Dossier de présentation à télécharger ici